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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Brasserie du Menhir, SAS au capital social de 35 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro RCS Rennes 845 678 923, SIRET 845 678 923 00016, numéro de TVA intracommunautaire FR35 845 678 923.

Présidente : Mme Anne Le Gall.
Siège social : 6 rue Saint-Michel, 35000 Rennes, France.
Téléphone : 02 99 30 45 67.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Ikoula Net SAS, 27-29 rue Guilleminot, 75014 Paris, France, joignable au 01 84 01 02 50.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Anne Le Gall, en sa qualité de présidente de la Brasserie du Menhir.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, recettes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Brasserie du Menhir, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Rennes seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire et vente d'alcool

Notre activité de brasserie respecte les normes d'hygiène alimentaire HACCP (règlement CE 852/2004) et les règles d'étiquetage des allergènes INCO (règlement CE 1169/2011). L'établissement est déclaré auprès de la Direction générale des douanes et droits indirects. Conformément à la loi Évin (Code de la santé publique), l'abus d'alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération ; la vente d'alcool aux mineurs de moins de 18 ans est interdite.